12 juin 2018
08 juin 2018
07 mai 2018
REUNION PUBLIQUE 16/5/2018 A AVON : SAUVEGARDE DU SITE DE BELLEFONTAINE
Dans le cadre de la mise en œuvre du programme départemental d'accueil des gens du voyage, la communauté d'agglomération envisage de créer une aire d'accueil de 40 places sur le domaine de Bellefontaine.Ce site remarquable, classé Natura 2000, situé sur la commune de Samois est en réalité à proximité immédiate du quartier des Fougères et de celui de la gare.Par le nombre important de places qu'il prévoit, il condamne très sûrement l'avenir du château de Bellefontaine et s'annonce désastreux sur le plan environnemental.C'est pourquoi je vous invite à venir très nombreux à la réunion publique que j'organise le:MERCREDI 16 MAI A 20H A LA MAISON DANS LA VALLÉEcomptant sur votre mobilisation.Marie Charlotte NouhaudMaire d'Avon
29 avril 2018
13 avril 2018
Lettre du 13 avril 2018 sur l'aménagement de Valvins
Comité de défense d'action et de sauvegarde d'Avon
Association agréée Code Urbanisme article L. 132-12 - Arrêté préfectoral 2017/CS/38 du 2 mai 2017
Site : avon-cdas.blogspot.com Courriel : cdas-avon@orange.fr
Case 18 – Maison dans la Vallée 1, rue Lola Dommange 77210 Avon
Avon, le 13 avril 2018.
Objet : Aménagement du site de Valvins
Madame le Maire d'Avon,
Monsieur le Président,
Par lettre du 21 septembre 2015, notre association a eu l'honneur d'attirer l'attention des communes d'Avon et de Samois, de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau et du Département de Seine et Marne sur la nécessité qu'il y a à améliorer les circulations douces sur la portion de la D210 située entre le carrefour des Basses Loges (Avon) et le Rond-point de la Liberté (Samois) .
Nous avons obtenue des réponses par lettre du 29 octobre 2015, le Maire-adjoint délégué aux travaux et à l'urbanisme et par lettre du 22 octobre 2015, le Vice-Président en charge des routes, des transports et de la mobilité du Conseil départemental .
Près de 3 ans après, nous sollicitions de la Commune et du Département l'état d'avancée des améliorations envisagées.
Nous vous prions d'agréer, Madame le Maire d'Avon, Monsieur le Président, notre considération distinguée.
Pour le Conseil d'administration,
Le Président,
Dr Guillaume Bricker
Lettre du 13/04/2018 sur un mur en cours de ruine sur RD 210
Le Président du Comité de défense d'action et de sauvegarde d'Avon
A
Mme le Maire-adjoint d'Avon en charge de l'urbanisme
Avon, le 13 avril 2018
Objet : mur en cours de ruine sur RD 210
Les immeubles menaçant ruine relèvent d'une police spéciale du maire, visée par les articles L.511-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation.
Bien que le mur menaçant ruine sur la RD 210 s'effondre sur une voie départementale, sa ruine relève des pouvoirs de police du maire d'Avon.
La mise en oeuvre de la police des immeubles menaçant ruines suppose la réunion de trois conditions, réunies en l'espèce:
- Le danger doit provenir d’un immeuble bâti : le mur
- L’immeuble doit menacer ruine : il s'effondre par le bas
- L’immeuble doit compromettre la sécurité publique : la circulation des piétons est interrompu sur le trottoir et la circulation automobile est gênée à un droit particulièrement étroit.
En cas de péril imminent, le maire, après avertissement adressé au propriétaire, demande à la juridiction administrative compétente la nomination d'un expert qui, dans les vingt-quatre heures qui suivent sa nomination, examine les bâtiments, dresse constat de l'état des bâtiments mitoyens et propose des mesures de nature à mettre fin à l'imminence du péril s'il la constate.
Si le rapport de l'expert conclut à l'existence d'un péril grave et imminent, le maire ordonne les mesures provisoires nécessaires pour garantir la sécurité, notamment, l'évacuation de l'immeuble.
Dans le cas où ces mesures n'auraient pas été exécutées dans le délai imparti, le maire les fait exécuter d'office. En ce cas, le maire agit en lieu et place des propriétaires, pour leur compte et à leurs frais.
Si les mesures ont à la fois conjuré l'imminence du danger et mis fin durablement au péril, le maire, sur le rapport d'un homme de l'art, prend acte de leur réalisation et de leur date d'achèvement.
Je vous propose donc de mettre en oeuvre cette procédure, le cas échéant avec travaux d'office aux frais des propriétaires.
A
Mme le Maire-adjoint d'Avon en charge de l'urbanisme
Avon, le 13 avril 2018
Objet : mur en cours de ruine sur RD 210
Les immeubles menaçant ruine relèvent d'une police spéciale du maire, visée par les articles L.511-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation.
Bien que le mur menaçant ruine sur la RD 210 s'effondre sur une voie départementale, sa ruine relève des pouvoirs de police du maire d'Avon.
La mise en oeuvre de la police des immeubles menaçant ruines suppose la réunion de trois conditions, réunies en l'espèce:
- Le danger doit provenir d’un immeuble bâti : le mur
- L’immeuble doit menacer ruine : il s'effondre par le bas
- L’immeuble doit compromettre la sécurité publique : la circulation des piétons est interrompu sur le trottoir et la circulation automobile est gênée à un droit particulièrement étroit.
En cas de péril imminent, le maire, après avertissement adressé au propriétaire, demande à la juridiction administrative compétente la nomination d'un expert qui, dans les vingt-quatre heures qui suivent sa nomination, examine les bâtiments, dresse constat de l'état des bâtiments mitoyens et propose des mesures de nature à mettre fin à l'imminence du péril s'il la constate.
Si le rapport de l'expert conclut à l'existence d'un péril grave et imminent, le maire ordonne les mesures provisoires nécessaires pour garantir la sécurité, notamment, l'évacuation de l'immeuble.
Dans le cas où ces mesures n'auraient pas été exécutées dans le délai imparti, le maire les fait exécuter d'office. En ce cas, le maire agit en lieu et place des propriétaires, pour leur compte et à leurs frais.
Si les mesures ont à la fois conjuré l'imminence du danger et mis fin durablement au péril, le maire, sur le rapport d'un homme de l'art, prend acte de leur réalisation et de leur date d'achèvement.
Je vous propose donc de mettre en oeuvre cette procédure, le cas échéant avec travaux d'office aux frais des propriétaires.
24 mars 2018
12 mars 2018
29 janvier 2018
20 novembre 2017
02 mai 2017
14 mars 2017
09 mars 2017
01 février 2017
Enquête publique : Modification du périmètre "Forêt de Protection - Massif de Fontainebleau"
Avis d'ouverture de l'enquête publique préalable
Une enquête publique se déroulera du lundi 6 février 2017 au mardi 7 mars 2017 inclus pour la modification du classement en forêt de protection du Massif de Fontainebleau.
Les dossiers sont disponibles pour consultation dans les mairies de Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Bourron-Marlotte, Fontainebleau, Larchant, Samois-sur-Seine, Thomery et Villiers-sous-Grez (Seine-et-Marne) et Courances et Milly-la-Forêt (Essonne).
Les permanences du commissaire enquêteur se tiendront en mairie :
Lundi 6 février 2017 de 14h30 à 17h30 à Fontainebleau
Mardi 14 février 2017 de 9h15 à 12h15 à Fontainebleau
Lundi 20 février 2017 de 14h30 à 17h30 à Milly-la-Forêt
Samedi 25 février 2017 de 9h00 à 12h00 à Fontainebleau
Mercredi 1er mars 2017 de 14h30 à 17h30 à Fontainebleau
Samedi 4 mars 2017 de 9h00 à 12h00 à Larchant
Mardi 7 mars 2017 de 14h30 à 17h30 à Fontainebleau
Le dossier mis à l’enquête :
http://www.seine-et-marne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-et-cadre-de-vie/Expropriations-servitudes/Avis-d-enquete-publique/Modification-du-perimetre-Foret-de-Protection-Massif-de-Fontainebleau
Une enquête publique se déroulera du lundi 6 février 2017 au mardi 7 mars 2017 inclus pour la modification du classement en forêt de protection du Massif de Fontainebleau.
Les dossiers sont disponibles pour consultation dans les mairies de Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Bourron-Marlotte, Fontainebleau, Larchant, Samois-sur-Seine, Thomery et Villiers-sous-Grez (Seine-et-Marne) et Courances et Milly-la-Forêt (Essonne).
Les permanences du commissaire enquêteur se tiendront en mairie :
Lundi 6 février 2017 de 14h30 à 17h30 à Fontainebleau
Mardi 14 février 2017 de 9h15 à 12h15 à Fontainebleau
Lundi 20 février 2017 de 14h30 à 17h30 à Milly-la-Forêt
Samedi 25 février 2017 de 9h00 à 12h00 à Fontainebleau
Mercredi 1er mars 2017 de 14h30 à 17h30 à Fontainebleau
Samedi 4 mars 2017 de 9h00 à 12h00 à Larchant
Mardi 7 mars 2017 de 14h30 à 17h30 à Fontainebleau
Le dossier mis à l’enquête :
http://www.seine-et-marne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-et-cadre-de-vie/Expropriations-servitudes/Avis-d-enquete-publique/Modification-du-perimetre-Foret-de-Protection-Massif-de-Fontainebleau
07 janvier 2017
23 octobre 2016
La République du 3 octobre 2016 : sur le délestage de kérosène
07 octobre 2016
Communiqué de presse du 29 septembre 2016. Pénalisons les délestages de kérosène.
Communiqué de presse du 29 septembre
2016.
Pénalisons les délestages de kérosène.
Le délestage de centaines de tonnes de kérosène, dimanche 25 septembre 2016 sur la forêt de Fontainebleau par un avion d'Air-France, censé relié Roissy à Cayenne, est l'occasion de se poser quelques questions.
Sur la nécessité du délestage d'une grande partie du carburant.
Nous faisons confiance aux autorités compétentes et aux constructeurs d'avions pour en fixer les règles. Il est clair pour nous que si la sécurité en vol des avions atteint de tels niveaux c'est parce que les règles sont draconiennes et respectées par les pilotes.
Mais, dans le cas qui nous occupe, ces règles se contentent d'indiquer que l'on doit éviter de délester au-dessus de zones habitées, ce qui laisse une large marge d'appréciation au pilote.
Sur le choix de la forêt de Fontainebleau.
Il est assez évident que cette forêt ne se trouvait pas sur le trajet Roissy-Cayenne et que le pilote avait à sa portée des forêts plus proches de sa trajectoire. Pourquoi a-t-il choisi la forêt de Fontainebleau, qui est une « forêt de protection » et où, à ce titre, le délestage de carburant est en principe interdit ? Comment le commandant de bord justifie-t-il ce choix ?
Sur le rôle des politiques.
Nous avons entendu le lendemain un maire, en général plus soucieux du grignotage de la forêt domaniale pour ses rêves immobiliers que de la protection réelle de ladite forêt, se faire l'écho des protestations des usagers de celle-ci. Nous attendons de lui qu'il aille plus loin dans sa démarche, et qu'il obtienne du Conseil régional, auquel il appartient, une mobilisation en vue de l'interdiction claire du délestage sur les « forêts de protection » … avec sanctions à l'appui.
Sur l'avenir du transport aérien.
Cette catastrophe écologique, – qui n'est pour certains qu'un incident technique – met en lumière :
- que le transport aérien, même quand le kérosène est brûlé pour faire se mouvoir l'avion, est un gros pollueur ;
- que chaque passager doit être conscient de son « bilan carbone » ;
- que les opinions publiques ne toléreront pas éternellement que ce carburant soit complètement détaxé ;
- que les règles internes à l'aviation civile doivent mieux prendre en compte l'avenir de la planète (respect des écosystèmes, de la biodiversité, etc.).
En conclusion :
1°) nous demandons l'application de la réglementation protégeant la forêt de Fontainebleau : notice de gestion du Décret du 19 avril 2002 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau (J.O n° 95 du 23 avril 2002 page 7211)
2°) considérant qu'il y a un préjudice écologique – peut-être diffus, mais néanmoins existant – et que l'activité aérienne est soumise à la « responsabilité pour risque » (c'est à dire que le pollueur doit payer pour les dommages, qu'il ait commis une faute ou non, conformément aux règles de la responsabilité civile mais également du principe du pollueur-payeur prévu par le droit européen, le code de l'environnement et la constitution), nous estimons que des compensations doivent être imposées, par exemple par une restauration écologique, indemnités financières, création d'espaces naturels etc.
Pénalisons les délestages de kérosène.
Le délestage de centaines de tonnes de kérosène, dimanche 25 septembre 2016 sur la forêt de Fontainebleau par un avion d'Air-France, censé relié Roissy à Cayenne, est l'occasion de se poser quelques questions.
Sur la nécessité du délestage d'une grande partie du carburant.
Nous faisons confiance aux autorités compétentes et aux constructeurs d'avions pour en fixer les règles. Il est clair pour nous que si la sécurité en vol des avions atteint de tels niveaux c'est parce que les règles sont draconiennes et respectées par les pilotes.
Mais, dans le cas qui nous occupe, ces règles se contentent d'indiquer que l'on doit éviter de délester au-dessus de zones habitées, ce qui laisse une large marge d'appréciation au pilote.
Sur le choix de la forêt de Fontainebleau.
Il est assez évident que cette forêt ne se trouvait pas sur le trajet Roissy-Cayenne et que le pilote avait à sa portée des forêts plus proches de sa trajectoire. Pourquoi a-t-il choisi la forêt de Fontainebleau, qui est une « forêt de protection » et où, à ce titre, le délestage de carburant est en principe interdit ? Comment le commandant de bord justifie-t-il ce choix ?
Sur le rôle des politiques.
Nous avons entendu le lendemain un maire, en général plus soucieux du grignotage de la forêt domaniale pour ses rêves immobiliers que de la protection réelle de ladite forêt, se faire l'écho des protestations des usagers de celle-ci. Nous attendons de lui qu'il aille plus loin dans sa démarche, et qu'il obtienne du Conseil régional, auquel il appartient, une mobilisation en vue de l'interdiction claire du délestage sur les « forêts de protection » … avec sanctions à l'appui.
Sur l'avenir du transport aérien.
Cette catastrophe écologique, – qui n'est pour certains qu'un incident technique – met en lumière :
- que le transport aérien, même quand le kérosène est brûlé pour faire se mouvoir l'avion, est un gros pollueur ;
- que chaque passager doit être conscient de son « bilan carbone » ;
- que les opinions publiques ne toléreront pas éternellement que ce carburant soit complètement détaxé ;
- que les règles internes à l'aviation civile doivent mieux prendre en compte l'avenir de la planète (respect des écosystèmes, de la biodiversité, etc.).
En conclusion :
1°) nous demandons l'application de la réglementation protégeant la forêt de Fontainebleau : notice de gestion du Décret du 19 avril 2002 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau (J.O n° 95 du 23 avril 2002 page 7211)
2°) considérant qu'il y a un préjudice écologique – peut-être diffus, mais néanmoins existant – et que l'activité aérienne est soumise à la « responsabilité pour risque » (c'est à dire que le pollueur doit payer pour les dommages, qu'il ait commis une faute ou non, conformément aux règles de la responsabilité civile mais également du principe du pollueur-payeur prévu par le droit européen, le code de l'environnement et la constitution), nous estimons que des compensations doivent être imposées, par exemple par une restauration écologique, indemnités financières, création d'espaces naturels etc.
Annexe:
Voilà exactement ce qu'écrit la notice de gestion
de la forêt de Fontainebleau (adoptée par le même décret, PJ) :
3.2.1 Lutte contre les
pollutions
3.1.2.1.Pollutions sonores
Le survol par tout engin volant à moteur autres que les avions et les hélicoptères, est interdit.
Le survol de la forêt de protection par les avions de tourisme est possible dans les conditions réglementaires générales en vigueur, c’est-à-dire au dessus de 300 mètres, et particulières en ce qui concerne l’aire d’accès à l’aérodrome d’Episy.
Les avions de ligne respectant leur plan de vol ne passent pas au dessus du massif forestier de Fontainebleau.
3.1.2.1.Pollutions sonores
Le survol par tout engin volant à moteur autres que les avions et les hélicoptères, est interdit.
Le survol de la forêt de protection par les avions de tourisme est possible dans les conditions réglementaires générales en vigueur, c’est-à-dire au dessus de 300 mètres, et particulières en ce qui concerne l’aire d’accès à l’aérodrome d’Episy.
Les avions de ligne respectant leur plan de vol ne passent pas au dessus du massif forestier de Fontainebleau.
3.1.2.3 Lutte contre les pollutions
chimiques
Les causes des pollutions dues aux hydrocarbures doivent être supprimées.
À ce titre :
3.1.2.3.1 Les avions de ligne
Les avions de lignes ne doivent pas déverser leur carburant excédentaire au dessus du massif forestier de Fontainebleau avant d’atterrir .
Les causes des pollutions dues aux hydrocarbures doivent être supprimées.
À ce titre :
3.1.2.3.1 Les avions de ligne
Les avions de lignes ne doivent pas déverser leur carburant excédentaire au dessus du massif forestier de Fontainebleau avant d’atterrir .
23 août 2016
Fermeture du guichet grandes lignes : des réponses
Suite à l'inquiétude de nos membres sur la possible suppression du guichet spécialisé en la vente des billets Grandes Lignes, notre association a écrit au Maire de Fontainebleau et à Mme Lacroute, Député de Seine et Marne (Lettre ouverte aux Maires d'Avon et Fontainebleau concernant la fermeture du bureau de vente grandes lignes SNCF (20/6/2016)).
Mme le Député nous a écrit très aimablement en sollicitant la SNCF des explications.
Mme le Maire s'est bornée à reprendre certaines lignes des explications de la SNCF.
Selon la SNCF, qui se targue d'être une entreprise commerciale et faisant valoir un déficit et un contexte concurrentiel, le guichet sera bien fermé, mais le guichet Transilien assurerait la vente simple des billets grandes lignes. Affaire à suivre...
Lettre du Député du 16 août 2016
Lettre du 21 juillet 2016 de la SNCF au Député
Lettre du maire du 27 juillet 2016.
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