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19 août 2021
Enquête publique préalable au classement du site patrimonial remarquable de Fontainebleau-Avon du 21/9/2021 au 22/10/2021
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Enquête publique préalable au classement du site patrimonial remarquable de Fontainebleau-Avon. L’enquête publique préalable au classement ...
18 mars 2016
Motion de défense du Parc et du Château de Bellefontaine (Samois)
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24 avril 2010
Observations du 24 avril 2010 sur la modification du périmètre des monuments historiques du 24 avril 2010
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Avis du CDAS d’Avon concernant la proposition de modification de périmètre de protection autour des monuments historiques Remis à Monsi...
19 mai 2009
Suppression du périmètre des Monuments historiques : délibération du 19 mai 2009
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30 septembre 1991
La république du 30 septembre 1991 : Avon joli (inscription MH du Prieuré)
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11 juillet 1991
Arrêté du 11 juillet 1991 portant inscription du Prieuré des Basses Loges
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11 mai 1991
Lettre du 11 mai 1991 : Inscription du Prieuré
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21 février 1991
Lettre de la direction du patrimoine du 21 février 1991 : Inscription du Prieuré
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10 janvier 1991
Lettre du 10 janvier 1991 au Ministre de la Culture : inscription du Prieuré
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07 janvier 1991
Lettre du 7 janvier 1991 au Ministre de la Culture : Inscription du Prieuré
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Lettre du 7 janvier 1991 à la DRAC : Inscription du Prieuré
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